07
avril
Lieu
Mairie de Dieuze
12, Place de l’Hôtel de Ville
57260 DIEUZE
12, Place de l’Hôtel de Ville
57260 DIEUZE
À 19h, salle du conseil municipal
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal des conseils municipaux des 27 janvier 2026 et 20 mars 2026.
1. Conseil municipal. Délégation du conseil municipal au maire
2. Conseil municipal. Règlement intérieur
3. Conseil municipal. Indemnité aux adjoints au maire
4. Conseil municipal. Majoration des indemnités de fonctions des élus
5. Conseil municipal. Installation des commissions communales et désignation des membres :
6. Conseil municipal. C.C.A.S. Détermination du nombre des membres du conseil d'administration
7. Conseil municipal. C.C.A.S. Election des membres
8. Conseil municipal. Création d'un comité consultatif pour l'accessibilité
9. Conseil municipal. Election des membres de la commission d'appel d'offres
10. Conseil municipal. Renouvellement de la commission communale des impôts directs
11. Conseil municipal. Désignation des membres de la commission marché à procédure adoptée (MAPA)
12. Conseil municipal. Désignation du correspondant défense
13. Conseil municipal. Désignation des délégués dans les organismes extérieurs :
14. Conseil municipal. Orientation en matière de formation des élus – crédits de formation
Divers
