26
sept.
Lieu
Mairie de Dieuze
12, Place de l’Hôtel de Ville
57260 DIEUZE
12, Place de l’Hôtel de Ville
57260 DIEUZE
À 19h, salle du conseil municipal
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2024.
- Personnel communal. Création d'emploi
- Personnel communal. Emplois permanents – modification des temps de travail
- Personnel communal. Adhésion au service de vérification des dossiers retraite du Centre de Gestion de la Moselle
- Saulnois Country Dancers. Démarrage. Subvention exceptionnelle
- Diagnostic permanent du système d'assainissement de Dieuze – Agence de l'eau Rhin-Meuse – aide financière
- Budget funérarium - décision modificative.
- Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable – exercice 2023
- Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement – exercice 2023
- Animation d'été pour les enfants et adolescents. Participation de la commune 2024
- Bail commercial – location local « La Salicorne » au Docteur DRIAD
- Parking bus et ateliers Jacky. Bail commercial
- Réhabilitation et reconversion du bâtiment dit « La Caserne ». Maîtrise d'oeuvre remplacement du mandataire du groupement
- Réhabilitation et reconversion du bâtiment dit « La Caserne » - Avenant n° 3. Prolongation délai de la convention de travaux signée avec l'établissement public foncier du Grand Est
- Bâtiment administratif dit « La Recette » - assistance à maîtrise d'ouvrage – demande de subventions
- Bâtiment administratif dit « La Recette ». Travaux d'urgence et de reconversion de la maison du directeur et du bâtiment d'administration – demande de subventions
- Nouveau zonage ZRR – FRR - Taxe foncière sur les propriétés bâties