Conseil municipal

25
janv.
Lieu
Mairie de Dieuze
12, Place de l’Hôtel de Ville
57260 DIEUZE
À 19h en mairie, salle du conseil municipal

Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 décembre 2023.
1. Désaffectation partielle et acquisition de la parcelle d'assise du temple et du presbytère protestants de Dieuze
2. Affaire foncière. Rétrocession de terrains chemin du Calvaire
3. Zones d'accélération des énergies renouvelables
4. Lot de chasse unique – choix du candidat pour la mise en location pour la période du 2 février 2024 au 1er février 2033
5. Chasse communale. Période 2024/2033 – Désignation de l'estimateur des dommages
6. Chasse communale. Période 2024/2033 – Droits de chasse
7. Budget ville 2023. Versement d'équilibre vers le budget CCAS
Divers.