Le Conseil Municipal se réunira jeudi 24 septembre 2026 à 19h en mairie, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 juillet 2026.
1. Aménagements relatifs à la sécurité routière. AMISSUR 2026
2. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable – exercice 2025
3. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement – exercice 2025
4. Redevances eau et assainissement des agences de l'eau au 1er janvier 2026
5. 4e campagne incitative rénovation façades. Modification du règlement
6. Mise à disposition d'une partie de parcelle communale au profit de la Communauté de Communes du Saulnois dans le cadre du projet de voie verte et de liaisons cyclables
7. Instruction de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation à compter du 1er janvier 2027
8. Régie de recettes pour le service « culture, communication et vie associative » - avenant n° 1
9. Lancement de la procédure de déclassement d'une parcelle communale et demande de désignation d'un commissaire enquêteur
10. Centre équestre. Bail commercial
11. Personnel communal. Création d'un emploi
12. Service eau. Travaux sur le réseau d'eau potable, de mise en place de compteurs de sectorisation et suivi d'une campagne de recherches de fuites. Aide financière de l'agence de l'eau
13. Service eau. Travaux de sécurisation de la conduite d'adduction. Aide financière de l'agence de l'eau
14. Affaire foncière. Acquisition immeuble 3 place de la Saline
15. Divers.
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Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 juillet 2026.
1. Aménagements relatifs à la sécurité routière. AMISSUR 2026
2. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable – exercice 2025
3. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement – exercice 2025
4. Redevances eau et assainissement des agences de l'eau au 1er janvier 2026
5. 4e campagne incitative rénovation façades. Modification du règlement
6. Mise à disposition d'une partie de parcelle communale au profit de la Communauté de Communes du Saulnois dans le cadre du projet de voie verte et de liaisons cyclables
7. Instruction de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation à compter du 1er janvier 2027
8. Régie de recettes pour le service « culture, communication et vie associative » - avenant n° 1
9. Lancement de la procédure de déclassement d'une parcelle communale et demande de désignation d'un commissaire enquêteur
10. Centre équestre. Bail commercial
11. Personnel communal. Création d'un emploi
12. Service eau. Travaux sur le réseau d'eau potable, de mise en place de compteurs de sectorisation et suivi d'une campagne de recherches de fuites. Aide financière de l'agence de l'eau
13. Service eau. Travaux de sécurisation de la conduite d'adduction. Aide financière de l'agence de l'eau
14. Affaire foncière. Acquisition immeuble 3 place de la Saline
15. Divers.